Les instances

Cette instance appuie et conseille le Directeur dans la gestion de l’établissement. Il approuve le projet médical et prépare le projet d’établissement, notamment sur la base du projet de soins infirmiers, de rééducation et médico techniques. Son président est le Directeur et le vice-président de la CME.

Elle représente le personnel médical, participe par ses avis et les décisions, au fonctionnement général de l’établissement et à l’élaboration de la politique d’amélioration de la qualité. Le président de la C.M.E coordonne la politique de l’établissement et élabore avec le directeur et en conformité avec le C.P.O.M (Contrats Pluriannuels d’Objectifs et de Moyens) le projet d'établissement.

Elle est présidée par le coordonnateur général des soins infirmiers, de rééducation et médico technique. Elle se compose de représentants élus dans les différentes catégories de personnel qui participent à la mise en œuvre des soins. Elle est consultée notamment sur l’organisation générale de soins.

Outre le rétablissement de la santé des patients, les équipes sont particulièrement attentives à la prise en charge de la douleur. Un comité de lutte contre la douleur est organisé au sein de l’établissement. Un référent douleur est présent dans l’établissement et des correspondants douleur sont le lien dans chaque service. Des consultations spécifiques son également mises en place.

Il définit la politique de prévention du risque infectieux de l’établissement. La mise en œuvre de cette politique est assurée par chaque acteur de l’hôpital. Il organise la surveillance épidémiologique des infections nosocomiales ainsi que leur prévention en s’appuyant sur un réseau de correspondants hygiène.

Composé de représentants de résidents, de familles, du personnel et d’un membre de la Direction, il est l’organe consultatif des E.H.P.A.D (Etablissements d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendants) qui permet aux usagers de s’exprimer et de faire des propositions à l’organe décisionnel : le Conseil de Surveillance.

Elle veille au respect des droits des usagers et facilite leurs démarches. A cet effet, les membres de cette commission ont accès, sur demande écrite adressée au Directeur, aux plaintes et réclamations reçues par l'établissement ainsi qu'aux réponses qui y sont apportées.
La commission examine celles des plaintes et réclamations qui ne présentent pas le caractère d'un recours gracieux ou juridictionnel, et veille à ce que toute personne soit informée aux voies de recours et de conciliation dont elle dispose.
La commission contribue par ses avis et propositions, à l'amélioration de la politique d'accueil et de prise en charge des patients et/ou résidents et de leurs proches.

Le C.T.E, présidé par le Directeur de l’établissement, est composé de représentants des personnels désignés en fonction des résultats des élections. Le C.T.E est consulté pour tout ce qui concerne la vie de l’établissement et l’organisation du travail.

Elles sont composées d’un nombre égal de représentants de l’administration, désignés par le Directeur, et de représentants élus du personnel. Il s’agit d’une instance consultative qui est chargée de formuler un avis, sur toutes les questions relatives à la carrière des agents (titularisation, avancement, promotion interne, problème d’ordre individuel). Le président est le Président du conseil de surveillance ou son représentant.

Le C.H.S.C.T, présidé par le Directeur de l’établissement, est composé de représentants des personnels désignés par les syndicats, et d’un médecin. Des membres consultatifs peuvent être appelés à siéger (inspecteur du travail, médecin du travail, directeurs, directeur des soins, infirmières hygiéniste,…). Le C.H.S.C.T a pour mission de contribuer à la protection de la santé, à la sécurité des salariés de l’établissement, à la qualité de vie au travail et à l’amélioration des conditions de travail.

La Commission d’Admission a pour rôle d’étudier les demandes d’admission. Elle est constituée du Directeur ou son représentant, du Médecin Coordonnateur, des Cadres de Santé, de la responsable du pôle patientèle. Son travail est de mettre en adéquation les demandes recevables avec les places disponibles ou susceptibles de le devenir.